Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascal DAUPHIN
/
Accompagnement Carbone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accompagnement Carbone
Pascal DAUPHIN

Numéro de dépôt :
3731508
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
Accompagnement Carbone de Pascal DAUPHIN

Présentation de la marque Accompagnement Carbone

Déposée le 19 avril 2010 par Pascal DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accompagnement Carbone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Pascal DAUPHIN domicilié(e) 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal DAUPHIN domicilié(e) 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque Accompagnement Carbone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accompagnement Carbone est expirée depuis le 19 avril 2020.

Pascal DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : L'amélioration durable


Pascal DAUPHIN - 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Pascal DAUPHIN - 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.